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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANAIS
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SPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPAD
ANAIS SARL, société à responsabilité limitée de droit franÇais

Numéro de dépôt :
1613107
Date de dépôt :
31/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2000

Présentation de la marque SPAD

Déposée le 31 août 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANAIS domicilié(e) Z.I. du Goutier, 73470 NOVALAISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque SPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAD est expirée depuis le 31 août 2000.

ANAIS a également déposé les autres marques suivantes : ANAIS , IMMO Atlantic , ANAIS , Les Etains De La Fontaine Les Etains de la Fontaine , A


ANAIS SARL, société à responsabilité limitée de droit franÇais - Z.I. du Goutier, 73470 NOVALAISE - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Bandages élastiques, bandages orthopédiques pour les articulations, ceintures abdominales.Sacs à dos, sacs à main, sacs d'alpinisme, sacs d'écolier, sacs de campeur, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à provisons, sacs à roulettes, serviettes d'écolier, serviettes (maroquinerie). Vêtements de sport, vêtements de loisirs, vêtements pour cyclistes, chaussures et chaussons de sport et de loisir, chaussures de cyclistes, chaussures de football, guêtres, jambières, manchons, gants, pointes

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.